Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le nîmois
Monsieur Victor Dupard
Monsieur Clément Depres
Monsieur Anthony Aguilar

Numéro de dépôt :
4536700
Date de dépôt :
24/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le nîmois de Victor Dupard

Présentation de la marque Le nîmois

Déposée par voie électronique le 24 mars 2019 par monsieur Victor Dupard, monsieur Clément Depres, monsieur Anthony Aguilar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le nîmois »

Les déposants sont monsieur Victor Dupard domicilié(e) 411 Chemin du Golf - 30900 - Nimes - France, monsieur Clément Depres domicilié(e) 30 RUE De la Casernette - 30900 - Nimes - France, monsieur Anthony Aguilar domicilié(e) 6 Place rue Francis serviere - 30800 - Caveirac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément Depres domicilié(e) 30 RUE De la Casernette - 30900 - Nîmes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Victor Dupard a également déposé les autres marques suivantes : La nîmoise


Monsieur Victor Dupard - 411 Chemin du Golf - 30900 - Nimes - France

Monsieur Clément Depres - 30 RUE De la Casernette - 30900 - Nimes - France

Monsieur Anthony Aguilar - 6 Place rue Francis serviere - 30800 - Caveirac - France


Monsieur Clément Depres - 30 RUE De la Casernette - 30900 - Nîmes - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 3 août 2020 - Rejet total n°791862 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Vêtements ; chemises ; foulards ;

Broderies.